Ce site est la propriété du Fonds de Dotation TranceScience, et du TranceScience Research Institute ou simplement TranceScience. Le siège social du Fonds de dotation est situé :
Fonds de dotation TranceScience
34 Bd des Italiens 75009 Paris – France
SIRET n° 892 855 248 00027
Responsables de la Publication
Corine SOMBRUN, Co-fondatrice
Hébergement
Ce site est hébergé par la société :
OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
SAS au capital social de 10 059 500 € RCS Lille Métropole 424 761 419
Les données mises en ligne sur le présent site Internet n’ont pour objectifs que d’informer les visiteurs sur les prestations, l’organisation, les équipement, et le fonctionnement de notre établissement. La fondation TranceScience se réserve le droit exclusif de modifier, restreindre ou supprimer le site ou une partie de son contenu, à sa seule discrétion et sous quelque forme que ce soit. Ce site est régulièrement mis à jour et contrôlé. Toutefois, si des erreurs ou omissions sont susceptibles de s’infiltrer dans nos pages, la fondation TranceScience ne pourra en être tenu pour responsable.
Tout visiteur estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d’auteur…) s’engage à en informer le titulaire du site préalablement à toute procédure judiciaire afin de permettre une cessation spontanée de l’atteinte si celle-ci est avérée.
Parallèlement, le Responsable de la Publication s’engage à retirer toute représentation d’une œuvre ou d’une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle. Tout visiteur situé à l’étranger s’engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son État, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation.
Protection du droit d’auteur et législation applicable
L’ensemble de ce site relève de la législation française, sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Seule la loi française est applicable.
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les textes, les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de la fondation TranceScience est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
En cas de litige, le Tribunal d’Instance de Paris (75, France) est seul compétent, y compris en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs.
